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Le comité départemental, membres titulaires et suppléants, se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président ou à la demande d'un tiers au moins de ses membres, en Assemblée Plénière.

L'Assemblée délibère sur l'ordre du jour fixé par le Bureau.

La fréquence des réunions du Bureau est fixée par son Président en fonction des nécessités.

Chaque réunion du Bureau fera l'objet d'un compte rendu établi et adressé par le secrétariat à tous les membres du Bureau. Ce compte rendu sera soumis à la réunion suivante du Bureau.

Les Commissions :

Chaque commission peut être saisie par le comité ou le Bureau de toute étude ou dossier relevant du cadre de ses missions. La commission peut également se saisir de toutes affaires ou études relevant du cadre de ses missions. A chaque réunion du Bureau, le Président de chaque commission rend compte de l'activité de sa commission. La fréquence des réunions de chaque commission est fixée par son Président en fonction des nécessités.


Dernière mise à jour de la page le : 10/12/2013